Notre groupe Services financiers
Notre groupe Services financiers, en collaboration avec nos autres groupes de pratique, fournit des conseils et des services juridiques complets et spécialisés à l’égard de tous les aspects de ce domaine. Notre groupe est constitué d’une vaste équipe multidisciplinaire qui possède de l’expertise dans tous les domaines d’application du droit des services financiers, incluant : ceux des banques, des prêts, des baux, du financement structuré, du financement de projets, des titrisations, de la réglementation, de la faillite, de l’insolvabilité, des restructurations et des disciplines connexes.
Notre approche multidisciplinaire traduit la réalité des services financiers tant à l’échelle nationale qu’internationale, là où les secteurs financiers traditionnels se sont intégrés et où les activités traditionnelles nécessitent une expertise spéciale. Notre groupe Services financiers offre une vaste gamme de services à d’importantes banques canadiennes et étrangères, à des institutions financières, à des sociétés de fiducie, à des caisses de crédit, à des compagnies d’assurances et à des courtiers en valeurs mobilières. Le groupe représente également de nombreuses sociétés emprunteuses et des preneurs à bail qui proviennent des divers secteurs de l’économie. Il nous appartient de connaître et de comprendre le marché des services financiers, et de répondre de façon pratique et efficace aux besoins de nos clients.
Nos services
Les membres de notre groupe Services financiers fournissent des conseils sur tous les aspects de ce domaine du droit, notamment :
- Le financement du secteur public, le financement des entreprises et le financement commercial
- Les prêts consortiaux et les participations
- Le financement structuré et le crédit-bail
- Les titrisations
- Le financement de projets
- Le financement immobilier
- Le financement dans le domaine des ressources naturelles et de l’énergie
- Le financement lié à des acquisitions
- Le financement de capital de risque
- La formation de coopératives d’épargne et de crédit, d’associations coopératives de crédit et d’autres institutions financières et leur exploitation
- Le financement maritime
- Le financement aéronautique
- La mise sous séquestre, la faillite et l’insolvabilité
- L’exécution et la réalisation de sûretés
- La restructuration des sociétés
- Les enquêtes criminalistiques sur les fraudes
- Les rééchelonnements et les arrangements
- Les instruments financiers et les produits dérivés
- Le financement commercial
- La télématique bancaire
- Les questions relatives aux systèmes de compensation
- Les questions de réglementation y compris l’ouverture de succursales
- Le crédit à la consommation
- Les cartes de crédit et de débit
- Les coentreprises, le partenariat, l’établissement d’alliances entre les institutions financières et avec celles-ci
- L’établissement et l’acquisition de banques, de sociétés de fiducie, de compagnies d’assurances et de sociétés de prêts hypothécaires
- Les fusions et les acquisitions d’institutions financières
- La préparation de documents standards de sûretés et de prêts
- Les services fiduciaires aux entreprises
- Les nouveaux produits et les services élargis des institutions financières
- Les préoccupations générales d’ordre administratif et commercial des institutions financières
Notre expérience
Notre groupe Services financiers a joué un rôle clé dans certains des financements, des arrangements, des restructurations et des liquidations les plus en vue et les plus complexes de l’histoire commerciale récente, tant à l’échelle du Canada qu’à l’échelle internationale.
Notre pratique est diversifiée : elle va de conseils donnés à des petites entreprises et à des entrepreneurs, aux conseils fournis à des banques et à des institutions financières relativement à d’importants volumes de prêts aux grandes entreprises et de prêts commerciaux de tous genres, au crédit-bail de matériel et à des programmes de financement pour les fournisseurs ainsi qu’à des avis émis sur des questions de réglementation pour des institutions financières. La priorité du groupe, à savoir réaliser les objectifs des clients d’une façon innovatrice, en est le fil conducteur.
Les avocats de notre cabinet font partie de conseils d’administration de diverses institutions financières et associations industrielles, et nombre d’entre eux participent activement à des conférences et donnent des cours dans le domaine des services financiers et des prêts. Des publications internationales ont reconnu des avocats de notre groupe de chefs de file au Canada dans leur spécialité. Par leur formation, leur expérience et l'intérêt qu’ils portent à ce domaine du droit, les avocats de notre groupe sont parfaitement sensibilisés et attentifs aux besoins et aux préoccupations de leurs clients et du secteur des services financiers dans lequel ils oeuvrent.
Les membres de notre groupe Services financiers mettent à profit les expertises de nos autres groupes de pratique dans tous les secteurs, notamment les marchés financiers, l’énergie, l’immobilier, l’impôt, les affaires litigieuses et les autres spécialités qui y sont rattachées, telles que les affaires internationales, les communications et le droit environnemental.
Nous nous faisons un point d’honneur de satisfaire les besoins de nos clients d’une manière économique et efficace, en ayant recours à des associés, à des avocats et à des techniciens parajuridiques, individuellement ou dans des groupes de travail adaptés à chaque projet.
En plus de notre expertise et de notre renommée en tant que l’un des plus grands cabinets du Canada, nous possédons d’amples ressources qui nous permettent de traiter beaucoup de transactions et de projets dans chacun de nos bureaux régionaux et dans l’ensemble de notre cabinet à l’échelle nationale.
