Notre groupe Droit des sociétés et droit commercial

Notre groupe Droit des sociétés et droit commercial est une équipe multidisciplinaire de plus d’une centaine de professionnels qui agit de concert avec nos groupes Valeurs mobilières et marchés financiers, Services financiers et Droit fiscal.  Il offre une gamme complète de services juridiques spécialisés touchant tous les aspects du commerce national et international.

Les membres du groupe conseillent les entreprises commerciales en démarrage tout autant que les grandes sociétés ouvertes bien établies.  Nous nous faisons un devoir de bien connaître et comprendre la nature des activités de nos clients et de répondre de façon pratique et efficace à leurs besoins.

Nos services

Voici un aperçu de la gamme de services et de conseils offerts par les membres du groupe :

• Conseils relatifs à la structure de l’entreprise ainsi qu’à son établissement et à son organisation.
• Consultations et rédaction de conventions d’actionnaires, de conventions de coentreprise, de conventions de sociétés de personnes et autres conventions connexes.
• Conseils et participation à tous les aspects du financement de sociétés et d’activités commerciales, y compris la réunion de capitaux de risque, les placements privés, le financement public et les emprunts de sociétés.
• Consultations sur des questions de régie d’entreprise, de divulgation de renseignements par la société, d’inscriptions de valeurs à la cote boursière et de conformité des entreprises.
• Conseils aux administrateurs et dirigeants de sociétés.
• Conseils et assistance dans le cadre d’acquisitions, de fusions et d’aliénations.
• Identification et satisfaction des besoins en matière de protection de la propriété intellectuelle, notamment par la négociation et la rédaction de conventions de licence et de distribution, de conventions de confidentialité et de conventions d’impartition.
• Familiarisation des entreprises clientes avec les exigences réglementaires fédérales et provinciales et assistance à l’égard de leurs besoins extérieurs et internationaux grâce à notre capacité d’obtenir des conseils de nature juridique ou commerciale à l’étranger.

Outre notre pratique régulière du droit des sociétés, nous nous spécialisons dans de nouveaux créneaux du droit des affaires comme la haute technologie, les biotechnologies, les soins de santé, les sociétés à but non lucratif et l’énergie. Dans le domaine du droit de l’énergie, nous représentons et conseillons divers intervenants du secteur de l’électricité, dont des municipalités, des gouvernements, des producteurs privés et des sociétés de services publics.

Notre savoir-faire

Notre objectif consiste à offrir des conseils juridiques pratiques, opportuns et de premier ordre aux décideurs qui forment notre clientèle : propriétaires-exploitants, entrepreneurs, gestionnaires et membres de conseils d’administration.  L’expertise et le savoir-faire collectifs acquis par nos avocats et nos spécialistes de la propriété intellectuelle au fil de leurs nombreuses années de pratique sont mis à la disposition de tous nos clients.

Les professionnels qui forment notre groupe Droit des sociétés et droit commercial ont l’expertise et l’expérience de tous les secteurs du droit des affaires.  Nombre de nos professionnels siègent à des conseils d’administration de sociétés et d’associations et rédigent des ouvrages ou présentent des exposés sur divers sujets touchant le domaine des affaires.

Les membres du groupe tirent également profit du savoir-faire des autres groupes de pratique de notre cabinet.  Ensemble, ils conseillent leurs clients d’affaires dans tous les domaines dont ceux de la résolution de conflits, de la fiscalité, du financement de sociétés, de l’aménagement immobilier, des exigences réglementaires, du commerce, de l’emploi et du travail et des relations avec les gouvernements.

Chez Borden Ladner Gervais, l'efficacité est une priorité et c'est pourquoi nous répondons aux besoins de nos clients en leur assignant les professionnels dont l’expertise et le niveau d’expérience sont les plus appropriés à chaque mandat.